Arrêté du 30 août 2002 portant composition d'un groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées

J.O. 233 du 5 octobre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16510
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Arrêté du 30 août 2002 portant composition d'un groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées

NOR : DEVP0210327A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 août 2002, sont nommés membres du groupe de travail relatif aux études de dangers dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées les personnes ci-après désignées :

Président :

M. Claude Frantzen.

Membres :

M. François Barthélemy ;

M. Lionel Brazier ;

M. Jean-Marie Charles ;

M. Jean-Claude Couronneau ;

M. Denis Dumont ;

M. Dominique Flipo ;

M. Claude Floret ;

M. Jacques Fournier ;

M. Didier Gaston ;

M. Luc Grandidier ;

M. Antoine Greco ;

M. Jean-François Guerin ;

M. Thierry Guillien ;

M. Ulrich Hauptmanns ;

M. Jean-Paul Hufschmitt ;

M. Philippe Hure ;

M. Marc Laloé ;

M. Paul Louit ;

M. Pierre Messulam ;

M. Laurent Midrier ;

M. Nicolas Noël ;

M. Alain Pierrat ;

M. Lucien Quinquis ;

M. Hubert Seillan ;

M. Yvan Verot.